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Marques déposées par la société M. de CUREL François
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DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD
M. de CUREL François

Numéro de dépôt :
4371752
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2027
DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD de M. de CUREL François

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD

Déposée le 27 juin 2017 par la société M. de CUREL François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la société M. de CUREL François domicilié(e) Château de Saint-Jean de Beauregard - 91940 - SAINT JEAN DE BEAUREGARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 283 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. De Curel domicilié(e) Château de Saint-Jean de Beauregard, Rue du Château - 91940 - SAINT-JEAN DE BEAUREGARD - France.

La marque DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31 35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

M. de CUREL François a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE SAINT-JEAN DE BEAUREGARD


M. de CUREL François - Château de Saint-Jean de Beauregard - 91940 - SAINT JEAN DE BEAUREGARD - France - SIREN 512283532


M. De Curel - Château de Saint-Jean de Beauregard, Rue du Château - 91940 - SAINT-JEAN DE BEAUREGARD - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

– affiches, cartes, brochures.

– fruits et légumes conservés, séchés et cuits. – produits agricoles et horticoles.

– fruits et légumes frais. – semences (graines). – plantes et fleurs naturelles. – gazon naturel. – plantes. – arbres (végétaux).

– organisation d'expositions à buts commerciaux. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – diffusion de matériel publicitaire. – publication de textes publicitaires.

– divertissements. – publication de livres. – location de décors de spectacles. – services de photographie. – organisation et conduite de colloques ou conférences ou congrès. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

– jardinage. – services de jardiniers-paysagistes. – services d'agriculture.